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Our commitment in preserving the National Heritage...

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...is a step toward casting the future,

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growing green from the very beginning.

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Énergie & Gaz

Le Cabinet a investi des ressources dans ce domaine dès l’aube de la libéralisation dans le secteur. Cela nous a permis de développer une connaissance de la législation qui, accompagnée de la connaissance du marché acquise en soutenant les clients dans ses propres opérations, nous permet de fournir une assistance aux moyennes et grandes entreprises sur le marché de l’énergie et du gaz. Les relations construites au fil des ans permettent comme toujours de répondre rapidement et efficacement, même en cas d’exigences les plus concrètes.

Nous accompagnons les clients dans leurs relations avec ARERA, GRTN, avec l’Agence des Douanes, les distributeurs locaux et les principaux acteurs du marché en ce qui concerne les questions liées à la production, à l’approvisionnement, à la vente, au transport, au stockage, au service de mesure, et enfin aux problèmes de connexion aux réseaux avec obligation d’interconnexion.

L’assistance aux acteurs du marché des énergies renouvelables a suivi la tendance de croissance dans le secteur et nous a permis de croître ensemble en qualité et en nombre d’opérations effectuées dans le domaine  de  la planification, de  la construction, de la mise en service, de l’élimination ou de la gestion des usines, avec la grande attention que nous réservons toujours au côté technique du contexte pour pouvoir encadrer la question même au-delà de la connaissance approfondie du profil juridique.

Les opérations liées à l’’énergie renouvelable ont représenté un volume important pour le Cabinet en termes de suivi des opérations, avant les changements réglementaires qui ont conduit à la crise du secteur. Aujourd’hui, le cabinet assiste le client dans ses opérations de valorisation du marché second life.

Bien entendu, la mise en œuvre d’investissements en vue d’une indépendance énergétique partielle ou totale a une interaction particulière sur les aspects RE et d’entreprise. Différents conseils concernent l’application de centrales électriques à bâtiments industriels ou commerciaux à grande échelle, la vente de véhicules de titrisation ou de branches d’activités constituées d’unités de production ou bien de l’élaboration d’opérations à effet de levier financier. Interventions qui impliquent la gestion du profil d’entreprise, administratif et fiscal, particulièrement délicate lors de transactions entre constructeurs et investisseurs.

Quelques interventions dans le domaine de l’énergie et du gaz :

  • Contrats de vente entre grossistes en Italie, à l’étranger/étranger ou à l’étranger/Italie pour NG, GNL et pétrole brut.
  • General agreements pour l’exploitation de centrales de regazéification.
  • Accords généraux pour l’exploitation des droits d’extraction et d’importation de GNL.
  • Préparation des conditions générales du contrat de vente de l’énergie électrique et du gaz.
  • Elaboration des contrats de vente de l’énergie électrique et de gaz aux clients éligibles (décret-loi 164/00).
  • Assistance dans les procédures d’accès au réseau de transport et de la connexion aux réseaux TERNA et ENEL
  • Conseil et assistance dans les relations avec l’ARERA et avec les opérateurs sur le marché international.
  • Négociation et préparation de contrats pour le développement d’énergies renouvelables.
  • Opérations ESCO.
  • Conseil et assistance aux entreprises dans la préparation d’opérations de production d’énergie Cip6.
  • Conseil et assistance aux entreprises afin d’obtenir des bénéfices résultant de l’application de sources d’énergie renouvelables, de certificats et crédits commerciaux.
  • Conseil et assistance aux investissements et aux opérations en vue de l’autoconsommation.
  • Contrats de péage.
  • Contrats d’importation, d’approvisionnement et de commercialisation d’huiles végétales et de graisses animales.
  • Conseils sur les droits d’accises et sur les taxes.
  • Conseils sur la fiscalité facilitée pour l’autoconsommation.
  • Conseils sur la création de sociétés consortiales pour la jouissance des avantages inhérents.
  • Conseils sur la gestion des structures d’entreprise nécessaires et utiles pour une meilleure attribution des flux financiers (financement de projets en premier lieu).
  • Conseils sur l’autorisation unique pour la construction et l’exploitation de centrales de production d’électricité.
  • Conseil pour l’acquisition de SPV (fonds communs de créances) avec des usines bénéficiant de tarifs d’anciens comptes énergétiques, de leur restructuration (y compris la restructuration de la dette) et du rétablissement de la rentabilité.